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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOCOS
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BEURRE TENDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE TENDRE
PHYTOCOS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3813626
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
BEURRE TENDRE de PHYTOCOS

Présentation de la marque BEURRE TENDRE

Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRE TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOCOS domicilié(e) BIOPÔLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 499 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOCOS domicilié(e) BIOPÔLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.

La marque BEURRE TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE TENDRE est expirée depuis le 10 mars 2021.

PHYTOCOS a également déposé les autres marques suivantes : LIPACTIVES , SOFT BUTTER , FORMULACTIVES


PHYTOCOS, S.A.S. - BIOPÔLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 331499400


PHYTOCOS - BIOPÔLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587146 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Ingrédients entrant dans la composition de huiles essentielles, savoir produits chimiques destinés à l'industrie.